Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTOS SIDE BAR
AQUILINA Jean-Paul

Numéro de dépôt :
96647062
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2026

Présentation de la marque MOTOS SIDE BAR

Déposée le 18 octobre 1996 par AQUILINA Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOS SIDE BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est AQUILINA Jean-Paul domicilié(e) Domaine de Domneuve, La Forge - 11220 - MONTLAUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque MOTOS SIDE BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTOS SIDE BAR arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

AQUILINA Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : WASH DAY


AQUILINA Jean-Paul - Domaine de Domneuve, La Forge - 11220 - MONTLAUR - France


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465380 - Publication au BOPI 2007-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317782 - Publication au BOPI 2006-06-22

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501926 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 21 avril 2010 - Changement de nature juridique n°522143 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Inscription le 14 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667098 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Renouvellement sans limitation le 29 août 2016 n°2626646 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-08-29

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, ufs, lait et produits laitiers; boissons lactées, huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao; boissons à base de café, de thé ou de cacao; sucre, riz, tapioca, sagou, farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraichir. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et de jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Stations service, assistance en cas de panne de véhicules, (à l'exception du service de remorquage); entretien, graissage, lavage et réparations de véhicules; maintenance de véhicules. Remorquage de véhicules. Services de divertissement; services de discothèques; organisation, production et représentation de spectacles et de concerts. Services hôteliers; services de restauration; services de bar, cafés, cafés-restaurants, cafétarias

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.